CONDITIONS GÉNÉRALES 
DE VENTE

• Les séances individuelles sont à régler à l'issue de celles-ci. Toute annulation de séance non signalée dans un délai de 15 jours avant la date sera due.

 

• Le règlement des séances collectives se fait en début de chaque trimestre. Une mensualisation peut-être mise en place.

 

 • Tout trimestre commencé est du dans sa totalité,
et les absences ne donnent pas lieu à des réductions.

 

• En cas de difficultés médicales avérées pour poursuivre
une prise en charge, un arrangement exceptionnel peut-être discuté avec l'art-thérapeute.

 

• Le règlement des factures par les institution se fait dans
le mois suivant leur réception, dans le cas contraire,
une majoration sera mise en place.

 

• Les productions réalisées dans le cadre des ateliers
d'art-thérapie appartiennent aux patients et l'utilisation
de leur reproduction ne pourra se faire sans l'accord de celui-ci.

 

MENTIONS 
LÉGALES

PROPRIÉTÉS DU SITE

Émilie Marçot

Art-thérapeuthe

 

Ce site est hébergé chez ovh.com et réalisé avec Adobe Muse

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

 

©2015 Tous droits réservés.

 

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

La présentation et chacun des éléments apparaissant
sur le site www.emiliemarcot-art-therapie.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle,
et appartiennent à l'auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun élément composant le site www.emiliemarcot-art-therapie.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis
ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l'auteur.

Les images et les textes cités ou utilisés sur le site www.emiliemarcot-art-therapie.com sont la propriété

respective de leurs auteurs. Toute représentation totale

ou partielle du site par quelque procédé que ce soit,

 sans l’autorisation expresse de l'auteur est interdite
et constituerait une contrefaçon sanctionnée par

les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'auteur se réserve le droit de poursuivre
tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social
un lien vers le site www.emiliemarcot-art-therapie.com et pouvez également citer des passages du site www.emiliemarcot-art-therapie.com conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.emiliemarcot-art-therapie.com